1. Éditeur du site
Le site internet www.latelierdepeintureamontayral.com est édité par :
• Nom : Martine Borie
• Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
• Activité : Artiste Pluridisciplinaire / Enseignement artistique
• Adresse de l'atelier : 1552 route de l'observatoire 47500 Montayral
• Numéro SIRET : 50372669700025
• Email : l.artelierdebrezies@gmail.com
• Téléphone : 0674627797
2. Responsable de la publication
Martine Borie, en qualité de dirigeante de l'Artelier de Bréziès.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
• Nom de l'hébergeur : Wix
• Adresse de l'hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (textes, logos, photographies des créations, œuvres présentées) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Le nom Zentangle® est une marque déposée.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email) sont uniquement destinées à la gestion de vos inscriptions et à l'envoi d'informations sur les stages. Elles ne sont jamais transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès et de rectification aux données vous concernant en contactant Martine Borie à l'adresse citée plus haut.
Droits sur les contenus numériques : Les tutoriels au format PDF vendus sur ce site sont destinés à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, diffusion, revente ou partage (même partiel) de ces contenus sans l'accord écrit de Martine Borie est strictement interdite.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de cours, ateliers et stages artistiques proposés par Martine Borie à l’Artelier de Bréziès (Montayral).
2. Inscription et Réservation
• Cours à l'année : L'inscription est validée après entretien et selon les places disponibles (effectif limité à 9-10 personnes).
• Stages : Toute réservation pour un stage (estival ou thématique) est considérée comme ferme à réception du bulletin d'inscription et, le cas échéant, d'un acompte.
3. Tarifs et Paiement
• Les tarifs sont indiqués en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
• Le règlement s'effectue par chèque ou virement bancaire selon les modalités convenues lors de l'inscription.
• Pour les stages, le solde doit être réglé au plus tard le premier jour de l'atelier.
4. Vente de produits numériques (Tutos PDF)
• Livraison : Les tutoriels sont livrés par téléchargement immédiat ou par email après validation du paiement.
• Absence de droit de rétractation : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur.
• Conséquence : En validant votre commande de tutoriel PDF, vous acceptez de recevoir le contenu immédiatement et vous renoncez expressément à votre droit de rétractation. Aucun remboursement ne pourra être effectué une fois le lien de téléchargement envoyé.
5. Annulation et Désistement
• Du fait de l'élève : En cas d'annulation moins de 7 jours avant le début d'un stage, l'acompte pourra être retenu, sauf cas de force majeure.
• Du fait de l'Artelier : Martine Borie se réserve le droit d'annuler une séance ou un stage si le nombre de participants est insuffisant. Dans ce cas, les sommes versées seront intégralement remboursées ou reportées sur une autre séance.
6. Matériel et Tabliers
• Le matériel de base pour les cours hebdomadaires doit être apporté par l'élève et pour les stages d'été, il est fourni par l'artelier (sauf précision contraire pour certains stages spécifiques).
• L'Artelier décline toute responsabilité en cas de taches sur les vêtements ; le port d'un tablier ou de vêtements peu fragiles est vivement conseillé.
7. Droit à l'image
Sauf avis contraire de votre part, des photographies des réalisations (et non des visages, sauf accord exprès) pourront être prises durant les séances pour illustrer le site internet ou les réseaux sociaux de l'Artelier.